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1 - EDITEUR DU SITE


Le site internet accessible à l’adresse http://www.accessvaluepatrimoine.fr est édité par la société ACCESS VALUE PATRIMOINE, Société à Responsabilité Limitée au capital de 2000 euros, dont le siège social se trouve 40, rue de l’université à LYON (69007), Immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 537 679 607, N° de TVA Intracommunautaire : FR31537679607 , Adresse mail : o.ternamian@accessvaluepatrimoine.fr, Tel. +(33) 04 27 44 60 75.

La société ACCESS VALUE PATRIMOINE a le statut de Conseiller en Investissements Financiers (CIF) membre de l’Association ANACOFI (Numéro E002884), agréée par l’AMF ; elle est immatriculée auprès du registre tenu par l’ORIAS (Numéro 1300852).

2 - DIRECTEUR DE LA PUBLICATION


Monsieur Olivier TERNAMIAN

3 - RESPONSABLE DE REDACTION


Monsieur Olivier TERNAMIAN

4 - FOURNISSEUR D’HERBERGEMENT DU SITE


5 - WEBMASTER DU SITE


Monsieur Olivier TERNAMIAN

6 - CONCEPTEUR DU SITE


La société FIGURO, dont le siège social se trouve 64 rue Crillon, 69006 LYON.

7 - DONNEES NOMINATIVES


Ce Site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (récépissé n°1907425).

Conformément à l’article 34 de la loi du 6 Janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, nous vous précisons que la société ACCESS VALUE PATRIMOINE est le seul destinataire des informations et données personnelles transmises sur son site. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant au responsable du traitement : M. Olivier TERNAMIAN, société ACCESS VALUE PATRIMOINE 40, rue de l’université à LYON (69007).

8 - INDISPONIBILITE DU SITE


La société ACCESS VALUE PATRIMOINE s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. La société ACCESS VALUE PATRIMOINE ne pourra être tenue pour responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.


MENTIONS LEGALES

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